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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE
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VIA CARITATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIA CARITATIS
ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4379494
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
VIA CARITATIS de ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE

Présentation de la marque VIA CARITATIS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA CARITATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE domicilié(e) 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 592 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. BERENICE AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque VIA CARITATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA CARITATIS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Clos Saint-Louis , La cave aux moines , MABILLON , L'huile aux moines , CARITAS , Rosé de l'Abbaye , Éditions Sainte-Madeleine , Le four aux moines


ARTISANAT MONASTIQUE DE PROVENCE, Société par actions simplifiée - 1201 Chemin des Rabassières - 84330 - LE BARROUX - France - SIREN 327592705


IPSIDE, Mme. BERENICE AUBERT - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; vins ; spiritueux.